Mentions légales

Le site Digitalise.fr est accessible à l’adresse suivant : https://digitalise.fr (ci-après “le site”). L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes “Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

Informations légales

Le site Digitalise.fr est édité par :

Digitalise.fr – Valérie Achte – https://digitalise.fr

siège social – 35, boulevard Gambetta 02100 Saint-Quentin

Siret – 788 696698 00018

Siren – 788 696 698

Téléphone : +33 (0)7 80 93 84 23

Adresse e-mail : contact@digitalise.fr

Le Directeur de publication est : Valérie Achte

Hébergement du site –  Hostinger, UAB J. Basanavičiaus g. 26, 03224 Larnaca, Chypre

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Digitalise.fr
ci-après les “utilisateurs”

Description des services fournis :

Le site digitalise.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site digitalise.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site digitalise.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@digitalise.fr .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Accessibilité :

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Politique de confidentialité : 

Ce site est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.

Politique de cookies :

Conformément à la législation européenne, le site digitalise.fr a mis à jour sa politique de confidentialité en matière de cookies. L’utilisateur est libre d’accepter, de refuser ou de paramétrer les cookies.